Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANIEL RION
Pascale RION

Numéro de dépôt :
4668219
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
DANIEL RION de Pascale RION

Présentation de la marque DANIEL RION

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par Pascale RION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANIEL RION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Pascale RION domicilié(e) 13 avenue de la Gare - 21640 - GILLY-LES-CITEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CANNET MIGNOT, Madame Laurence BACHELOT domicilié(e) 2 Bis rue du Cap vert - 21800 - Quetigny - France.

La marque DANIEL RION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668219.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL RION arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

Pascale RION a également déposé les autres marques suivantes : Domaine RION , Domaine Daniel RION , Domaine Daniel RION et fils , VOSNE-ROMANEE , Domaine Pascale RION


Pascale RION - 13 avenue de la Gare - 21640 - GILLY-LES-CITEAUX - France


SARL CANNET MIGNOT, Madame Laurence BACHELOT - 2 Bis rue du Cap vert - 21800 - Quetigny - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.